Le Recueil des Actes Administratifs
Depuis juin 2022 les actes sont consultables dans la rubrique « actes administratifs de la collectivité ». De plus, tous les actes administratifs du Département sont consultables au service des Assemblées et du Courrier de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30.
Janvier 2014
Décembre 2013
PV de sélection professionnelles 19 février 2014
Novembre 2013
Octobre 2013
Septembre 2013
Arrêtés portant ouverture des sessions de sélection professionnelle - 19 et 26 février 2014
PV Commission de Sélection professionnelle 11-10-2013
Août 2013
Juillet 2013
Juin 2013
- Sommaire juin 2013
- PV CoPer 17 05 2013 ( 2ème partie)
- PV CoPer 17 05 2013 ( 3ème partie)
- PV CoPer 14 06 2013 ( 1ère partie)
- PV CoPer 14 06 2013 (2ème partie)
- PV CoPer 17 06 2013 ( 1ère partie)
- PV CoPer 17 06 2013 ( 2ème partie)
- PV CoPer 17 06 2013 ( 3ème partie)
- Direction des Routes et Infrastrutures
- Direction des Ressources Humaines
- Direction des Finances
- Direction des Solidarités
- Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Economie
- Syndicat Mixte - Réalisation Zone Moulin Le Blanc
